Issu d'un travail partenarial, ce recueil vise à fournir des ressources opérationnelles et à proposer un cadre harmonisé de pratiques pour le réseau des facilitateurs.trices des clauses sociales. Son objectif est de soutenir leurs actions au bénéfice de leurs acheteurs locaux, départementaux et régionaux. Il s'agit également de fournir une ressource précieuse pour toutes les parties prenantes de la clause sociale et de l'achat responsable.

Ce recueil comprend 26 fiches opérationnelles et leurs annexes, organisées autour de 5 grandes thématiques : les publics, la réalisation de la clause sociale, la préparation du contrat public, la mobilisation des partenaires et l'inscription du dispositif dans les politiques publiques.

Découvrez dès maintenant le deuxième recueil sur le thème : LA RÉALISATION DE LA CLAUSE SOCIALE

B1 - Situation économique des entreprises attributaires

B2 - Les contrats de services avec reprise de personnel

B3 - Les modalités d'exécution et de suivi des clauses sociales d'insertion

B4 - Globalisation

B5 - Clause sociale d'insertion et RGPD

Pour accéder au premier recueil sur le THÈME A : LES PUBLICS, cliquez sur ce lien