Issu d'un travail partenarial, ce recueil vise à fournir des ressources opérationnelles et à proposer un cadre harmonisé de pratiques pour le réseau des facilitateurs.trices des clauses sociales. Son objectif est de soutenir leurs actions au bénéfice de leurs acheteurs locaux, départementaux et régionaux. Il s'agit également de fournir une ressource précieuse pour toutes les parties prenantes de la clause sociale et de l'achat responsable.

Ce recueil comprend 26 fiches opérationnelles et leurs annexes, organisées autour de 5 grandes thématiques : les publics, la réalisation de la clause sociale, la préparation du contrat public, la mobilisation des partenaires et l'inscription du dispositif dans les politiques publiques.

Découvrez dès maintenant le premier recueil sur le thème : LES PUBLICS

A1 - Les publics éligibles aux clauses sociales d'insertion

A2 - La durée d’éligibilité des publics et la comptabilisation des heures d’insertion

A3 - La clause une étape de parcours